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Mentions légales

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

 

Gestion éditoriale

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par :

Identification : Nadia Signalisation SAS

Siège social : 1 rue Denis Papin - 49300 Cholet

RCS : Angers B 451 071 146

Capital : 7 058 000,00 euros

Code APE : Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B

Directeur de la publication : Eric de Pontbriand

Responsable de la rédaction : Eric de Pontbriand

 

Création et hébergement du site internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

LMWR : Conception graphique et création de site Internet

 

Contenu du site

Nadia Signalisation s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Les documents et informations que l’éditeur diffuse en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à le faire savoir en contactant le webmaster de ce site hello@closium.fr, afin qu’il soit procédé aux rectifications correspondantes.


Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.


L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter l’ordinateur ou autre matériel informatique de l’utilisateur.
Plus généralement l’éditeur n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.


Nadia Signalisation s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet Closium soit accessible à tout moment. Néanmoins, Nadia Signalisation décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Nadia Signalisation se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.


De plus, Nadia Signalisation ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 

Liens vers d'autres sites

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Nadia Signalisation en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles…). La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site Closium est soumise à l’accord préalable de la société Nadia Signalisation. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

 

Propriété intellectuelle

Le Site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le Site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, tels que la musiques, les bruitages, etc.) sont la propriété de Nadia Signalisation ou de tiers ayant autorisé Nadia Signalisation à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par Nadia Signalisation, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.


Par exception à ce qui précède, Nadia Signalisation autorise :

 

  • la reproduction et la représentation à des fins pédagogiques, sur support papier uniquement, des textes publiés sur le Site ;
  • le téléchargement des éléments expressément désignés sur le site comme étant librement téléchargeables.

 

Ces autorisations particulières sont concédées, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

 

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents ou éléments reproduits ou téléchargés : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
  • et, pour les textes publiés sur le site : citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Source Closium Nadia Signalisation. Droits de reproduction réservés et strictement limités. », et mention de l'adresse Internet du site de Closium dans les éventuelles références.

 

En tout état de cause, toute reproduction ou représentation de tout ou partie du Site et/ou de tout élément téléchargé sur le site devra comporter les mentions de droits d'auteur/de propriété/de crédits figurant sur les documents reproduits ou sur les éléments téléchargés.


Les marques citées ou reproduites sur le Site, notamment le logotype Closium, sont des marques déposées par Nadia Signalisation ou des tiers ayant autorisé Nadia Signalisation à les faire figurer et/ou les utiliser. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait également un délit de contrefaçon.

 

Identification unique au registre des producteurs (IDU)

La société Nadia Signalisation est immatriculée au registre des producteurs : FR315597_04ICXR (numéro d'enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l'Environnement).

 

Protection des données personnelles - Cookies

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100% aluminium
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Garantie 10 ans
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Fabrication française
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Aluminium recyclable
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Résistance 145km/h
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